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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY
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MOTT 32 32
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTT 32 32
Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1294217
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1994

Présentation de la marque MOTT 32 32

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTT 32 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY - France.

La marque MOTT 32 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTT 32 32 est expirée depuis le 13 novembre 1994.

Société CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : SYNERG , MATTA , EMIR 16/80 , SIMIC , ATRAF , SICOM , SYNERG , GRADARC


Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

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